Table des matières
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.396
Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.396
Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lecture de la 1ère partie du procès-verbal de la séance, interrompue par des murmures d'improbation et renvoyée aux commissaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lecture de la 1ère partie du procès-verbal de la séance, interrompue par des murmures d'improbation et renvoyée aux commissaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lettre de M. Alexandre de Sparre, commandant de la 18e division de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.396
Lettre de M. Alexandre de Sparre, commandant de la 18e division de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.396
Motion de M. d'Elbhecq demandant l'insertion de la lettre de M. Alexandre Sparre dans le procès-verbal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. d'Elbhecq demandant l'insertion de la lettre de M. Alexandre Sparre dans le procès-verbal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
M. Delley d'Agier propose qu'il y au moins 200 membres toutes les nuits pour le salut de la chose publique, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.396-397
M. Delley d'Agier propose qu'il y au moins 200 membres toutes les nuits pour le salut de la chose publique, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.396-397
Motions, adoptée celle de M. Merlin et rejetée celle de M. Monneron, sur le procès-verbal de la séance du 20 juin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Motions, adoptée celle de M. Merlin et rejetée celle de M. Monneron, sur le procès-verbal de la séance du 20 juin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Suspension de la séance à quatre heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Suspension de la séance à quatre heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Infos
Référence bibliographique
Décret rétablissant le service des postes à Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 395-397.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
395
Dernière page
397
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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