Table des matières
Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Rapport de M. Duport, au nom des commissaires envoyés à l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.369-370
Rapport de M. Duport, au nom des commissaires envoyés à l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.369-370
Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires chargés de recevoir les députations, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.371
Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires chargés de recevoir les députations, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.371
Discours de M. Garnier, orateur de la députation du département de Paris, présentant un arrêté relatif aux mesures prises suite à l'enlèvement du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.371
Discours de M. Garnier, orateur de la députation du département de Paris, présentant un arrêté relatif aux mesures prises suite à l'enlèvement du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.371
Réponse de M. le Président à la députation du département de Paris et remarque de M. d'André sur son arrêté, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.371
Réponse de M. le Président à la députation du département de Paris et remarque de M. d'André sur son arrêté, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.371
Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle de l'Assemblée au directoire du département de Paris pour ses délibérations, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.371
Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle de l'Assemblée au directoire du département de Paris pour ses délibérations, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.371
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.371-372
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.371-372
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.372
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.372
M. le Président soumet à l'Assemblée la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.372
M. le Président soumet à l'Assemblée la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.372
Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.372-373
Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.372-373
Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.373
Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.373
Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.373
Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.373
Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Admission à l'Assemblée de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Admission à l'Assemblée de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.374
Discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.374
Infos
Référence bibliographique
Admission à la barre de MM. de Lafayette, de Gouvion et Bailly.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 369-374.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
369
Dernière page
374
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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