Table des matières
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.374
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.374
Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.374
Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.374
Motion ordonnant au ministre des affaires étrangères de se concerter avec le comité diplomatique pour rendre compte de la situation politique de l'Etat et de ses rapports avec les puissances étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion ordonnant au ministre des affaires étrangères de se concerter avec le comité diplomatique pour rendre compte de la situation politique de l'Etat et de ses rapports avec les puissances étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.374
Discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.374-375
Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.374-375
Motion sur le contreseing de M. le Président du passeport de M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion sur le contreseing de M. le Président du passeport de M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur la suspension de la garde de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur la suspension de la garde de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
MM. de Montmorin et d'Affry et les officiers de l'état-major des gardes suissesse retirent, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.375
MM. de Montmorin et d'Affry et les officiers de l'état-major des gardes suissesse retirent, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.375
Adoption de la motion de M. Rewbell sur l'exécution du décret, pas sanctionné, concernant le versement de 28 millions dans le Trésor public par la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Adoption de la motion de M. Rewbell sur l'exécution du décret, pas sanctionné, concernant le versement de 28 millions dans le Trésor public par la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Discussion sur l'exécution des décrets pas sanctionnés, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.375-376
Discussion sur l'exécution des décrets pas sanctionnés, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.375-376
Motion de M. Lameth chargeant le comité de Constitution d'un projet de proclamation du Corps législatif, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion de M. Lameth chargeant le comité de Constitution d'un projet de proclamation du Corps législatif, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion concernant un procès-verbal de l'état actuel de la trésorerie nationale et de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion concernant un procès-verbal de l'état actuel de la trésorerie nationale et de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Nomination des commissaires à adjoindre aux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Nomination des commissaires à adjoindre aux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
M. de La Tour-Maubourg décrit les sentiments du peuple quand il a conduit les deux aides de camp de M. de Lafayette et passage à l'ordre du jour proposé par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
M. de La Tour-Maubourg décrit les sentiments du peuple quand il a conduit les deux aides de camp de M. de Lafayette et passage à l'ordre du jour proposé par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Adoption des articles 7 (ex art. 6) et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.376
Adoption des articles 7 (ex art. 6) et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.376
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la garde des archives des ministères.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 374-376.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
374
Dernière page
376
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
