Lapoule, Jean Louis (1737-1795)
Député du tiers-état de Besançon à l'Assemblée nationale constituante
Membre de trois comités: Subsistances, Ecclésiastique et Rapports
Secrétaire le 27 mars 1790
Autres sources
Membre de trois comités: Subsistances, Ecclésiastique et Rapports
Secrétaire le 27 mars 1790
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Discussion à propos de la motion de M. Périsse Du Luc, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.482
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.219-220
Anson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanMounier Jean JosephRewbell Jean FrançoisLapoule Jean LouisLa Luzerne César Guillaume deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Berthon André Benoit François HyacyntheBonnay Charles François, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBuzot François-Nicolas
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau dénonçant les troubles de Marseille et l'inexécution du décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.697
Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.741-742
Rapport par M. La Poule sur l'exportation des grains en Suisse, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]p.69
Discussion de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.262-263
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les impositions de la Champagne, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.639
Don patriotique et demande d'indemnité accordée à M. l'abbé de Mandres, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.179
Discussion de la motion de M. de Kytspotter concernant la demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.180
Ajournement d'une proposition de M. La Poule concernant la fabrication de pièces de cuivre à l'hôtel de la monnaie de la ville de Besançon, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.226
Discussion concernant la division du département de Besançon, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.437
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.555
Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.681-682
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.725-727
Discussion sur la nouvelle rédaction de l'article 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.1-2
Lecture de divers adresses, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.456-458
Lecture du procès-verbal de la séance du soir du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.484
Discussion concernant la motion sur l'adresse de la milice nationale de Montauban et du régiment du Languedoc, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.594-595
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.630-631
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 avril 1790, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.710
Lecture du procès verbal de la séance du 15 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.75
Lecture des procès verbaux des 17 et 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.103
Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.149-150
Lecture des procès-verbaux des séances du 20 et du 21 avril 1790, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.245
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.247-248
Thibaudeau Antoine ClaireBrillat-Savarin Jean AnthelmeLachèze Murel Pierre Joseph deLapoule Jean LouisMougins de Roquefort Jean JosephAndré Antoine Balthazar d'Cochelet Adrien PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephMartineau Louis SimonLe Bois Desguays Jacques FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-François
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.250-251
Lecture des procès-verbaux de la séance du 24 avril 1790, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.287
Amendement à l'article 2 du titre II du projet de décret de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]pp.609-610
Discussion sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.263
Suite de la discussion du projet de décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.660-661
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.350-351
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.150-153
Lameth Charles Malo, comte deLapoule Jean LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRoederer Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGouttes Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCharrier de La Roche Louis
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.302-305
Thouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyVoidel CharlesLapoule Jean LouisRoederer Pierre LouisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDuport Adrien JeanMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.372-373
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.106-107
Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.741
Discussion de l'article 6 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.767
Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.8-9
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.251-252
Discussion sur un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.607
Amendements sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]pp.702-703
Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.41
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.427-428
Compte rendu et rapport présenté à l'Assemblée nationale par les commissaires de la salle, en annexe de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.71-79
Discussion concernant le rapport que M. d'Allarde a fait au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.753