Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Table des matières
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Référence bibliographique
Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 131.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
131
Dernière page
131
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le