Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)

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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 131.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
131
Dernière page
131
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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