Nomination des députés suppléants Dubroeucq (Pas-de-Calais), Cruvès (Var), Bidault (Eure) et Maras (Eure-et-Loire) en tant que nouveaux représentants du peuples, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Nomination des députés suppléants Dubroeucq (Pas-de-Calais), Cruvès (Var), Bidault (Eure) et Maras (Eure-et-Loire) en tant que nouveaux représentants du peuples, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)