Décret, proposé par Monnel au nom du comité des Décrets, nominant le citoyen Jourde représentant du peuple français et suppléant de Courthon pour le département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

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Référence bibliographique
Monnel Simon Edme. Décret, proposé par Monnel au nom du comité des Décrets, nominant le citoyen Jourde représentant du peuple français et suppléant de Courthon pour le département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 57.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
57
Dernière page
57
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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