Décret, proposé par Monnel au nom du comité des Décrets, nominant le citoyen Jourde représentant du peuple français et suppléant de Courthon pour le département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des Décrets, nominant le citoyen Jourde représentant du peuple français et suppléant de Courthon pour le département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 57.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
57
Dernière page
57
Typologie documentaire
Décret
Modifié le