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Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)

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Référence bibliographique
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 488.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
488
Dernière page
488
Typologie documentaire
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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