Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, stipulant que les citoyens Laloi, Maignen et Leblanc sont adjoints au comité des décrets, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)

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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, stipulant que les citoyens Laloi, Maignen et Leblanc sont adjoints au comité des décrets, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 105.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
105
Dernière page
105
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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