Haussmann, Nicolas (1760-1846)
Député de Seine-et-Oise à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Gauche)
Autres sources
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres à la citoyenne Duchatel, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.656
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, relatif à l'adoption des enfants dont les parents auront subi confiscation de leurs biens, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.656
Motion de Haussmann demandant l'arrestation provisoire du citoyen Nouton, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.24
Levée de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.135
Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.171
Levée de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.213
Levée de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.244
Levée de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.399
Levée de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.430
Levée de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.467
Décret, présenté par Haussmann et au nom des commissaires nommés par décret des 29 juillet et 29 septembre derniers, qui ordonne le dépôt de l’inventaire de la succession Schoenfeld, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.480
Levée de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.484
Levée de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.510
Levée de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.535
Levée de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.558
Levée de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.37
Levée de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.56
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.87
Levée de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.106
Levée de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)) et signatures du Président et du secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.143
Levée de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.167
Levée de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.188
Levée de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.215
Levée de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.291
Levée de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.314
Levée de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.333
Levée de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.364
Levée de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.392
Levée de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.443
Levée de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.467
Levée de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.489
Élection de Prieur (de la Côte-d'Or) comme Président de la Convention et de Francastel, Carrier et Lesage-Senault aux postes des secrétaires, lors de la séance extraordinaire du 1er prairial an II (20 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.495
Pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.343
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.343-344
