Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 524.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
524
Dernière page
524
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le