Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 524.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
524
Dernière page
524
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
