Admission à la Convention du citoyen Vasseur, député suppléant du département de la Somme, pour remplacer Asselin, proposée par Monnel a nom du comité des décrets, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Admission à la Convention du citoyen Vasseur, député suppléant du département de la Somme, pour remplacer Asselin, proposée par Monnel a nom du comité des décrets, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 494.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
494
Dernière page
494
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le