Nomination du représentant Albitte, député suppléant du département de la Seine-Inférieure, en remplacement du défunt représentant Guyès, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Nomination du représentant Albitte, député suppléant du département de la Seine-Inférieure, en remplacement du défunt représentant Guyès, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 488.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
488
Dernière page
488
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le