Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)

Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 453.