Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 268.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
268
Dernière page
268
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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