Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, déclarant l'admission du citoyen Danjou à remplacer le citoyen Clootz en tant que député de l'Oise, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, déclarant l'admission du citoyen Danjou à remplacer le citoyen Clootz en tant que député de l'Oise, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 168.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
168
Dernière page
168
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le