Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la réception des renseignements demandés sur les citoyens Tridoulat, Delter, Terrai, Dequen et Scélier, députés par les départements du Tarn et de la Somme, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la réception des renseignements demandés sur les citoyens Tridoulat, Delter, Terrai, Dequen et Scélier, députés par les départements du Tarn et de la Somme, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 282.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
282
Dernière page
282
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le