ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, autorisant le représentant Carelli à reprendre sa place à la Convention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, autorisant le représentant Carelli à reprendre sa place à la Convention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 88.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
88
Dernière page
88
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le