Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 59-60.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Type
Arrêté de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
