Motion de M. Alquier proposant d'ordonner au comité ecclésiastique des mesures contre les prêtres réfractaires, et réponse de M. Durand-Maillane, au nom du comité ecclésiastique, lors de la séance du 1er août 1791

Alquier Charles-Jean, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Motion de M. Alquier proposant d'ordonner au comité ecclésiastique des mesures contre les prêtres réfractaires, et réponse de M. Durand-Maillane, au nom du comité ecclésiastique, lors de la séance du 1er août 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 91.