Millon de Montherlant, François (1726-1794)
Député du tiers-état de Beauvais à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Projet d'adresse à envoyer au Roi, par M. Millon de Montherlant, lors de la séance du 16 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]p.242
Motion de M. Millon de Montherlan sur le rachat des dîmes, lors de la séance du 24 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.170-181
Discours non prononcé de M. Millon de Montherlant concernant les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.511-513
Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan sur les droits féodaux, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.188
Renvoi au comité des dimes des observations de M. Millon de Montherlan, lors de la séance du 15 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.44
Discussion concernant l'article 18 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.278-279
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.482-483
Discussion concernant le projet d'instruction présenté par M. Merlin au nom du comité féodal, sur les dîmes, champarts et autres droits seigneuriaux déclarés rachetables par le décret du 15 mars 1790, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.238
