ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 26 frimaire an II (Lundi 16 décembre 1793)
Renvoi aux représentants du peuple dans le département de Seine-et-Marne de la pétition de la société populaire de la Ferté-sur-Marne relative â une taxe révolutionnaire imposée aux habitants de cette commune
Jean Henri VoullandJoseph Etienne RichardFrançois-Louis BourdonJacques ReverchonMarie-Joseph de ChénierPierre Roger DucosGuillaume Chaudron-Rousseau
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Référence bibliographique
Jean Henri Voulland, Joseph Etienne Richard, François-Louis Bourdon, Jacques Reverchon, Marie-Joseph de Chénier, Pierre Roger Ducos, Guillaume Chaudron-Rousseau. Levée de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 547.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
547
Dernière page
547
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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