Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
André Siméon Olivier Dupin de Beaumont, Jean Henri Voulland. Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 391-392.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
391
Dernière page
392
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
