Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, déclarant nul le passeport de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jean Henri Voulland. Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, déclarant nul le passeport de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 613.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
613
Dernière page
613
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
