Table des matières
Résumé de l'adresse de la société populaire de la commune de Tullins, district de Saint-Marcellin, qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à ce que la coalition des tyrans soit anéantie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.219
Résumé de l'adresse de la société populaire de la commune de Tullins, district de Saint-Marcellin, qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à ce que la coalition des tyrans soit anéantie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.219
Adresse de la municipalité et de la société populaire de la commune de Thiais (Paris) qui invitent la Convention à rester à son poste et annoncent que les jeunes républicains ont installé dans les lieux de la société un buste du jeune Barra, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.221
Adresse de la municipalité et de la société populaire de la commune de Thiais (Paris) qui invitent la Convention à rester à son poste et annoncent que les jeunes républicains ont installé dans les lieux de la société un buste du jeune Barra, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.221
Extrait des délibérations de la société populaire des sans-culottes d'Ambroise qui se plaint des intrigants, dont le commissaire Mogue, qui se présente comme envoyé par le comité de salut public des départements de l'Ouest, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.233-234
Extrait des délibérations de la société populaire des sans-culottes d'Ambroise qui se plaint des intrigants, dont le commissaire Mogue, qui se présente comme envoyé par le comité de salut public des départements de l'Ouest, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.233-234
Motion de Bréard demandant que les annonces concernant les arrivées des navires ou bateaux chargés de grain soient directement envoyées à la commission des subsistances et au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.236
Motion de Bréard demandant que les annonces concernant les arrivées des navires ou bateaux chargés de grain soient directement envoyées à la commission des subsistances et au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.236
Décret, motivé par la motion de Bréard, interdisant l'annonce de l'arrivée des navires ou des bateaux chargés de grains, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.236
Décret, motivé par la motion de Bréard, interdisant l'annonce de l'arrivée des navires ou des bateaux chargés de grains, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.236
Motion de Becker exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Motion de Becker exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Renvoi au comité des domaines nationaux, motivé par la motion de Becker, de la question de la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.237
Renvoi au comité des domaines nationaux, motivé par la motion de Becker, de la question de la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.237
Motion de Ruhl demandant que la lettre des magistrats de Worms soit envoyée au comité de salut public sans changer l'imposition du payement des trois millions d'indemnité à la République, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Motion de Ruhl demandant que la lettre des magistrats de Worms soit envoyée au comité de salut public sans changer l'imposition du payement des trois millions d'indemnité à la République, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Discussion sur le renvoi au comité de salut public de la pétition des magistrats de Worms qui demandent une réduction sur les trois millions qu'ils doivent payer à la République comme indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.237
Discussion sur le renvoi au comité de salut public de la pétition des magistrats de Worms qui demandent une réduction sur les trois millions qu'ils doivent payer à la République comme indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.237
Intervention de Ruhl après la lecture de la lettre de l'Electeur Palatin, contestant sa prétendue neutralité, et demandant le passage à l'ordre du jour sur la lettre, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.237-238
Intervention de Ruhl après la lecture de la lettre de l'Electeur Palatin, contestant sa prétendue neutralité, et demandant le passage à l'ordre du jour sur la lettre, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.237-238
Motion de Ruhl demandant le passage à l'ordre du jour sur la pétition des princes allemands détenus à l'Abbaye, qui demandent à jouir de la liberté sur parole d'honneur, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.238
Motion de Ruhl demandant le passage à l'ordre du jour sur la pétition des princes allemands détenus à l'Abbaye, qui demandent à jouir de la liberté sur parole d'honneur, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.238
Réponse du Président et proposition de Goupilleau (de Montaigu) de renvoyer le discours de la société populaire de Draguignan au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.238
Réponse du Président et proposition de Goupilleau (de Montaigu) de renvoyer le discours de la société populaire de Draguignan au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.238
Rapport, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant la nécessité de former un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.238-239
Rapport, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant la nécessité de former un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.238-239
Amendement de Delbrel concernant la formation d'un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie proposée par Cochon, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Amendement]p.239
Amendement de Delbrel concernant la formation d'un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie proposée par Cochon, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Amendement]p.239
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.239-240
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.239-240
Motion de Goupilleau (de Montaigu) demandant aux députés de Saint-Domingue d'intervenir sur l'arrestation du général Josnet et le renvoi au comité de sûreté générale pour y statuer sur-le-champ, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Goupilleau (de Montaigu) demandant aux députés de Saint-Domingue d'intervenir sur l'arrestation du général Josnet et le renvoi au comité de sûreté générale pour y statuer sur-le-champ, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Intervention de Dufay, député de Saint-Domingue, motivée par la motion de Goupilleau (de Montaigu) prenant la défense du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.241
Intervention de Dufay, député de Saint-Domingue, motivée par la motion de Goupilleau (de Montaigu) prenant la défense du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.241
Motion de Clauzel demandant la parution immédiate du général Josnet à la barre, pour qu'il soit entendu, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Clauzel demandant la parution immédiate du général Josnet à la barre, pour qu'il soit entendu, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Décret, motivé par la motion de Clauzel, renvoyant à la barre le général Josnet pour qu'il soit entendu sur-le-champ sur les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.241
Décret, motivé par la motion de Clauzel, renvoyant à la barre le général Josnet pour qu'il soit entendu sur-le-champ sur les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.241
Intervention de Reubell sur les motifs qui ont conduit à l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.241
Intervention de Reubell sur les motifs qui ont conduit à l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.241
Motion de Delacroix demandant que le décret soit expédié sur-le-champ, pour que le général Josnet n'ait pas le temps de préparer son intervention à la barre, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Delacroix demandant que le décret soit expédié sur-le-champ, pour que le général Josnet n'ait pas le temps de préparer son intervention à la barre, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Thuriot, appuyant celle de Delacroix, et demandant au comité de sûreté générale de se renseigner auprès du département de police et des comités de surveillance des sections sur les motifs de l'arrestation de Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Thuriot, appuyant celle de Delacroix, et demandant au comité de sûreté générale de se renseigner auprès du département de police et des comités de surveillance des sections sur les motifs de l'arrestation de Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Fayau demandant que la dénonciation de Goupilleau soit renvoyée au comité de sûreté générale, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Motion de Fayau demandant que la dénonciation de Goupilleau soit renvoyée au comité de sûreté générale, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.241
Décret, motivé par la motion de Thuriot, ordonnant au comité de sûreté générale de se renseigner auprès des comités de surveillance et de l'administration de police de la commune de Paris sur les motifs de l'arrestation de Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.241
Décret, motivé par la motion de Thuriot, ordonnant au comité de sûreté générale de se renseigner auprès des comités de surveillance et de l'administration de police de la commune de Paris sur les motifs de l'arrestation de Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.241
Discussion sur le décret qui ordonne au comité de sûreté générale de rendre compte des motifs qui ont déterminé l'arrestation du citoyen Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.241-242
Discussion sur le décret qui ordonne au comité de sûreté générale de rendre compte des motifs qui ont déterminé l'arrestation du citoyen Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.241-242
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Clauzel demandant de charger le comité de sûreté générale de faire un rapport sur l'arrestation du commissaire Chassené, membre du conseil exécutif, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.242
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Clauzel demandant de charger le comité de sûreté générale de faire un rapport sur l'arrestation du commissaire Chassené, membre du conseil exécutif, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.242
Discours de la députation de la commune et de la société populaire de Gisors qui déposent des dons civiques, font l'éloge des représentants Lacroix, Legendre et Louchet et demandent que le toit de plomb de l'église soit conservé, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.242-243
Discours de la députation de la commune et de la société populaire de Gisors qui déposent des dons civiques, font l'éloge des représentants Lacroix, Legendre et Louchet et demandent que le toit de plomb de l'église soit conservé, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.242-243
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension annuelle de 500 livres à la citoyenne Tachon, âgée de plus de 100 ans, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.245-246
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension annuelle de 500 livres à la citoyenne Tachon, âgée de plus de 100 ans, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.245-246
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours publics, accordant une somme de 300 livres à la citoyenne Cameron à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours publics, accordant une somme de 300 livres à la citoyenne Cameron à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et la somme de 300 livres au citoyen Ledier à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et la somme de 300 livres au citoyen Ledier à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Belosse, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Belosse, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.246
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres au citoyen Duez, blessé par les Autrichiens, à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.246-247
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres au citoyen Duez, blessé par les Autrichiens, à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.246-247
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Nauroy, veuve Bocquenet, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.247-248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Nauroy, veuve Bocquenet, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.247-248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Le Crept une pension et la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Le Crept une pension et la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Dézé la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794[Décret]p.248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Dézé la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794[Décret]p.248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Delmas, maréchal-des-logis acquitté par le tribunal révolutionnaire de Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.248
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Delmas, maréchal-des-logis acquitté par le tribunal révolutionnaire de Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.248
Lecture par Carrier de la lettre demandant de congé du représentant Bourbotte, en mission près de l'armée de l'Ouest, pour rétablir sa santé, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Demande de congés]p.251
Lecture par Carrier de la lettre demandant de congé du représentant Bourbotte, en mission près de l'armée de l'Ouest, pour rétablir sa santé, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Demande de congés]p.251
Observation de Carrier sur lettres de Bourbotte et Turreau à propos des brigands de Vendée, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.251
Observation de Carrier sur lettres de Bourbotte et Turreau à propos des brigands de Vendée, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.251
Motion présentée par Fréron, de retour de sa mission dans les départements méridionaux, demandant à être entendu le 1er germinal prochain, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.251-252
Motion présentée par Fréron, de retour de sa mission dans les départements méridionaux, demandant à être entendu le 1er germinal prochain, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.251-252
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la conduite du représentant Laas, député suppléant des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.252-253
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la conduite du représentant Laas, député suppléant des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.252-253
Lettre du représentant en mission Dartigœyte annonçant une adresse de la société populaire d'Auch qui dénonce un jugement du tribunal criminel du département du Gers, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.253
Lettre du représentant en mission Dartigœyte annonçant une adresse de la société populaire d'Auch qui dénonce un jugement du tribunal criminel du département du Gers, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.253
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Prunaire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.253
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Prunaire, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.253
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur les questions proposées par le juge de paix du canton d'Andelot, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.254
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur les questions proposées par le juge de paix du canton d'Andelot, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.254
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif aux obligations des acquéreurs de biens nationaux concernant les droits supprimés, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.254
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif aux obligations des acquéreurs de biens nationaux concernant les droits supprimés, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]p.254
Intervention de l'accusateur public Fouquier-Tinville sur l’exécution du décret du 16 ventôse concernant les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Intervention de l'accusateur public Fouquier-Tinville sur l’exécution du décret du 16 ventôse concernant les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Admission de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire, Fouquier-Tinville, approuvée par le Président, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.255
Admission de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire, Fouquier-Tinville, approuvée par le Président, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.255
Admission à la barre du général Josnet, auquel le Président demande d'exposer les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.256
Admission à la barre du général Josnet, auquel le Président demande d'exposer les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.256
Intervention de Goupilleau (de Montaigu) annonçant la présence dans la salle d'un administrateur de police qui pourrait expliquer l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.257
Intervention de Goupilleau (de Montaigu) annonçant la présence dans la salle d'un administrateur de police qui pourrait expliquer l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]p.257
Lecture par Bézard de la lettre des citoyens Goullin et Chaux, membres du comité révolutionnaire de Nantes concernant le général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Lettre]p.257
Lecture par Bézard de la lettre des citoyens Goullin et Chaux, membres du comité révolutionnaire de Nantes concernant le général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Lettre]p.257
Observation par un membre que le post-scriptum de la lettre des deux membres du comité révolutionnaire de Nantes n'a été signée que par Goullin, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.257
Observation par un membre que le post-scriptum de la lettre des deux membres du comité révolutionnaire de Nantes n'a été signée que par Goullin, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.257
Discussion concernant l'arrestation du général Josnet pendant laquelle plusieurs motions ont été présentées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.257-259
Discussion concernant l'arrestation du général Josnet pendant laquelle plusieurs motions ont été présentées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discussion]pp.257-259
Levée de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.259
Mémoire, présenté par le représentant Raffron, sur la division des propriétés et contre les ventes aux enchères, en annexe de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Mémoire]pp.267-268
Mémoire, présenté par le représentant Raffron, sur la division des propriétés et contre les ventes aux enchères, en annexe de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Mémoire]pp.267-268
Infos
Référence bibliographique
Séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 219-268.
Langue
Français
Nombre de pages
50
Première page
219
Dernière page
268
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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