47. Décret exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l’abbaye de Wadgasse. (Rapporteur : J. Becker)
Table des matières
Motion de Becker exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Motion de Becker exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.237
Renvoi au comité des domaines nationaux, motivé par la motion de Becker, de la question de la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.237
Renvoi au comité des domaines nationaux, motivé par la motion de Becker, de la question de la dilapidation du mobilier de l'abbaye de Wadgasse (Moselle), lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.237
Infos
Référence bibliographique
47. Décret exigeant un rapport sur la dilapidation du mobilier de l’abbaye de Wadgasse. (Rapporteur : J. Becker).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 237.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
237
Dernière page
237
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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