50. Décret organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie (Rapport de Ch. Cochon)
Table des matières
Rapport, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant la nécessité de former un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.238-239
Rapport, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant la nécessité de former un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Rapport]pp.238-239
Amendement de Delbrel concernant la formation d'un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie proposée par Cochon, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Amendement]p.239
Amendement de Delbrel concernant la formation d'un conseil d'administration dans chaque bataillon d'infanterie proposée par Cochon, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Amendement]p.239
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.239-240
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de salut public et de la guerre, organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Décret]pp.239-240
Infos
Référence bibliographique
50. Décret organisant un conseil d’administration dans chaque bataillon d’infanterie (Rapport de Ch. Cochon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 238-240.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
238
Dernière page
240
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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