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PARLEMENTAIRES

Décret d'ordre du jour sur les propositions rendues pendant la discussion sur l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
78. Général Josnet. Motifs de sa détention. Audition du citoyen Froidure, administrateur de police. Décret contre ses dénonciateurs, les membres de l’assemblée de Saint-Marc et du Club de Massiac (Rapporteur : Delacroix)
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Référence bibliographique
Décret d'ordre du jour sur les propositions rendues pendant la discussion sur l'arrestation du général Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 259.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
259
Dernière page
259
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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