51. Décret ordonnant au général Josnet de paraître à la barre. (Rapporteur : Clauzel). Décret demandant au Comité de Sûreté Générale de se renseigner sur les motifs de détention de Josnet. (Rapporteur : Thuriot) . Débat relatif à l’arrestation de Chassené, commissaire du Conseil exécutif

51. Décret ordonnant au général Josnet de paraître à la barre. (Rapporteur : Clauzel). Décret demandant au Comité de Sûreté Générale de se renseigner sur les motifs de détention de Josnet. (Rapporteur : Thuriot) . Débat relatif à l’arrestation de Chassené, commissaire du Conseil exécutif. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 241-242.