77. Citoyen Fouquier-Tinville, accusateur public près le Tribunal révolutionnaire. Rend compte de l’exécution du décret du 16 ventôse sur les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande
Table des matières
Intervention de l'accusateur public Fouquier-Tinville sur l’exécution du décret du 16 ventôse concernant les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Intervention de l'accusateur public Fouquier-Tinville sur l’exécution du décret du 16 ventôse concernant les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Admission de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire, Fouquier-Tinville, approuvée par le Président, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.255
Admission de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire, Fouquier-Tinville, approuvée par le Président, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)[Déroulement des séances]p.255
Infos
Référence bibliographique
77. Citoyen Fouquier-Tinville, accusateur public près le Tribunal révolutionnaire. Rend compte de l’exécution du décret du 16 ventôse sur les libelles royalistes et dénonce des manœuvres sur les subsistances, notamment sur l’approvisionnement de Paris en viande.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 254-256.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
254
Dernière page
256
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
