Ailly, Michel François d' (1724-1800)
Député du tiers-état de Chaumont-en-Vexin à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : nomination de nouveaux doyen et adjoints, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.62
Communes : compte rendu par M. Rabaud de Saint-Etienne de la conduite des commissaires conciliateurs, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.62-63
Communes : discussion sur les adresses au roi, lors de la séance du 2 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.63-64
Communes : discussion sur le projet présenté par les commissaires du Roi, lors de la séance du 5 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.69-70
Communes : début de la délibération sur le projet de règlement provisoire, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.74
Communes : discussion suite à l'entrée de la députation du clergé, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.74
Dons patriotiques, lors de la séance du 20 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.130
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.159-168
Châtelet Louis-Marie duLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyHarambure Louis François Alexandre, baron d'Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouche Charles-FrançoisMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Delaville-Leroulx JosephCastellane Novejean Boniface Louis André, comte de
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.247-249
Defermon des Chapelières JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMilscent Marie JosephBousmard de Chantraine Henri-Jean deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu dePison du Galand Alexis FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMoreau de Saint-Méry Louis ElieAilly Michel François d'Dupont de Bigorre Pierre CharlesPopulus Marc EtienneBonal François deTreilhard Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteVolney Constantin François Chasseboeuf de
Discussion concernant la motion sur les étrennes contenue dans le rapport de M. Lebrun sur les projets financiers, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.269
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.270-281
Duport Adrien JeanMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAnson Pierre HubertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Report de l'examen du plan de finances de M. l'abbé d'Espagnac par le comité des finances, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.517
Compte-rendu sur l'avancement du travail du comité des finances sur le plan de M. Laborde de Méréville, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.517
Motions de MM. d'Estourmel et d'Ailly sur les dons patriotiques, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.639
Désaccords sur le procès-verbal de la séance du 19 décembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.689-690
Décret du 22 décembre 1789 sur l'exécution des arrêtés par les directoires de districts
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.717
Renvoi au comité de constitution des amendements au décret des municipalités, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Renvoi aux comités]p.717
Adoption de l'ordre des articles du décret sur les municipalités, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.717
Demande de mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des finances, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.36
Discussion au sujet du texte de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.53
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.60
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.186
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.224
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Discussion sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.554-555
Discussion sur le projet de décret sur les adjudications de bois faites en Lorraine, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.729
Discussion du troisième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le droit de fabrication des amidons, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.295
Discussion sur la fréquence des réunions du comité des finances, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.441
Discussion relative à l'ordre du jour de jeudi et vendredi, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.489
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.629
Demande de rectification du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.97
Discussion sur la motion de M. Gaultier de Biauzat demandant l'envoi par le ministre des finances d'un état détaillé des dépenses du mois de mai prochain, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.97
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.93
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.110
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.449
Demande des comités militaire et de la marine à rendre leur rapports, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.610
Renvoi au comité des finances du décret rapprochant d'un semestre le payement des rentes sur l'hôtel-de-ville de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.300
Motions de MM. d'André et d'Ailly sur les entraves de la municipalité de Bar au transport des espèces, lors de la séance du 29 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.403-404
Discussion autour des incidents arrivés dans le département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.512
Intervention de M. d'Ailly membre du comité des finances à propos de la lettre de M. Lambert lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.42
Aide des députés de la garde nationale de Magny-en-Vexin aux veuves de leurs frères d'armes mort à Nancy, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.321
Passage à l'ordre du jour : discussion du projet de décret relatif aux comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.664
Discussion du projet de décret relatif aux comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.664
Discussion sur le projet de décret relatif à un emprunt à contracter par le département du Gard, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.714-715
Discussion sur les indemnités dues aux fermiers, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.746-747
Discussion du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.724-727
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.142
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.104
Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.480-481
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.31
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.219-220
Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.309-310
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.461
Retrait du reste du projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.2-3
Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.20
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche concernant le décret du 25 avril sur la nomination d'un secrétaire-rédacteur des délibérations qui seront prises dans le conseil du roi, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.114
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la lettre des administrateurs du directoire du département de l'Oise et de Beauvais sur l'arrestation de courriers et la demande de munitions, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.454
Divers amendements sur l'article 17 du projet de décret relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.597
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.187-188
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.259
Suite de la discussion sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.478-480
Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.493-494
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.537
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.129-130
