Table des matières
Adresse de la société populaire de Gommerville (Eure-et-Loir) qui fait part des célébrations de la fête en l'honneur de la reprise de Toulon et des victoires de la République et annonce des dons des communes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.600
Adresse de la société populaire de Gommerville (Eure-et-Loir) qui fait part des célébrations de la fête en l'honneur de la reprise de Toulon et des victoires de la République et annonce des dons des communes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.600
Pétition de la société populaire de Charolles demandant à la Convention d'autoriser les officiers municipaux de chaque commune à attribuer une somme pour les distractions des campagnardes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.604-605
Pétition de la société populaire de Charolles demandant à la Convention d'autoriser les officiers municipaux de chaque commune à attribuer une somme pour les distractions des campagnardes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.604-605
Renvoi aux comités de l'examen des comptes et des domaines du rapport présenté par les commissaires de la comptabilité nationale relatif aux poursuites contre les receveurs et acquéreurs des biens de l’abbaye Sainte Perrine, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Renvoi aux comités de l'examen des comptes et des domaines du rapport présenté par les commissaires de la comptabilité nationale relatif aux poursuites contre les receveurs et acquéreurs des biens de l’abbaye Sainte Perrine, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Motion de Ducos demandant d'annuler deux arrêtés concernant une nouvelle circonscription des communes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.608
Motion de Ducos demandant d'annuler deux arrêtés concernant une nouvelle circonscription des communes, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.608
Motions de divers députés appuyant celle de Ducos relative à l'annulation des arrêtés du département de Landes et des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]pp.608-609
Motions de divers députés appuyant celle de Ducos relative à l'annulation des arrêtés du département de Landes et des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]pp.608-609
Adresses de l'agent national provisoire près le district de Chambéry et du comité de surveillance de cette commune faisant l'éloge du représentant Albitte et annonçant l'envoi de 1122 marcs d'argenterie provenant d'un marquis émigré, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.609
Adresses de l'agent national provisoire près le district de Chambéry et du comité de surveillance de cette commune faisant l'éloge du représentant Albitte et annonçant l'envoi de 1122 marcs d'argenterie provenant d'un marquis émigré, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.609
Renvoi aux comités des domaines et d'instruction publique de l'état des biens des émigrés vendus dans le district de Vesoul et de la circulaire que l'agent national a fait passer aux agents près les communes de son ressort, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Renvoi aux comités]p.610
Renvoi aux comités des domaines et d'instruction publique de l'état des biens des émigrés vendus dans le district de Vesoul et de la circulaire que l'agent national a fait passer aux agents près les communes de son ressort, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Renvoi aux comités]p.610
Adresse de la société populaire de Commune-d'Armes qui témoigne de la lutte menée contre les rebelles, fait l'éloge du représentant Girard (de l’Aude) et annonce avoir équipé quatre cavaliers, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.619-620
Adresse de la société populaire de Commune-d'Armes qui témoigne de la lutte menée contre les rebelles, fait l'éloge du représentant Girard (de l’Aude) et annonce avoir équipé quatre cavaliers, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.619-620
Lecture par Monnel des renseignements parvenus au comité des décrets relativement aux députés Lebon et Lehaut-Bainville, suppléants du Pas-de-Calais et de la Sarthe, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.620
Lecture par Monnel des renseignements parvenus au comité des décrets relativement aux députés Lebon et Lehaut-Bainville, suppléants du Pas-de-Calais et de la Sarthe, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.620
Prise de parole de Granet sur la conduite de la commune de Marseille et annonce de dons patriotiques depuis le 23 septembre jusqu'au 30 nivôse, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.621-622
Prise de parole de Granet sur la conduite de la commune de Marseille et annonce de dons patriotiques depuis le 23 septembre jusqu'au 30 nivôse, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.621-622
Motion de Granet demandant l'annulation des arrêtés des représentants du peuples dans les Bouches-du-Rhône et que Marseille conserve son nom, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.622
Motion de Granet demandant l'annulation des arrêtés des représentants du peuples dans les Bouches-du-Rhône et que Marseille conserve son nom, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.622
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.622-631
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.622-631
Impression du rapport de Jeanbon-Saint-André, sur la motion de Bréard, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.631
Impression du rapport de Jeanbon-Saint-André, sur la motion de Bréard, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.631
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Grepin une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.631
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Grepin une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.631
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Chaillou, volontaire retiré, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.631
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Chaillou, volontaire retiré, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.631
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition de la citoyenne Lagrange, veuve Planteau Dubreuil, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.631-632
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition de la citoyenne Lagrange, veuve Planteau Dubreuil, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.631-632
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Lagrange-Loyal, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.632
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Lagrange-Loyal, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.632
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Morand l'aîné, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.632
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Morand l'aîné, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.632
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré relative aux absents employés dans les armées et portés sur les listes d'émigrés, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.632-634
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré relative aux absents employés dans les armées et portés sur les listes d'émigrés, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.632-634
Décret, présenté par Serres au nom des comités de marine et des colonies, étendant l’attribution de secours aux familles des marins, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.634
Décret, présenté par Serres au nom des comités de marine et des colonies, étendant l’attribution de secours aux familles des marins, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.634
Décret, présenté par Besson au nom des comités de domaines et d'aliénation, rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Baujon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.634-635
Décret, présenté par Besson au nom des comités de domaines et d'aliénation, rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Baujon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.634-635
Admission à la séance de la députation formée par des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexation de Lapalus, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.635
Admission à la séance de la députation formée par des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexation de Lapalus, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.635
Discours des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexations de Lapalus et du despotisme qu'il exerce contre les patriotes, et réponse du Président, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Discours des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexations de Lapalus et du despotisme qu'il exerce contre les patriotes, et réponse du Président, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Interventions et propositions faites par Reverchon, Merlino, Merlin (de Thionville), Loiseau et Dubouchet sur la dénonciation présentée par la députation de Villefranche, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.636-637
Interventions et propositions faites par Reverchon, Merlino, Merlin (de Thionville), Loiseau et Dubouchet sur la dénonciation présentée par la députation de Villefranche, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.636-637
Compte-rendu, par Delacroix (d'Eure-et-Loir), de sa mission au Belgique et pour répondre aux accusations qui lui ont été adressées, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.637-643
Compte-rendu, par Delacroix (d'Eure-et-Loir), de sa mission au Belgique et pour répondre aux accusations qui lui ont été adressées, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.637-643
Discussion engagée sur le compte-rendu de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relatif aux accusations qui lui ont été adressée sur sa mission au Belgique, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.643-644
Discussion engagée sur le compte-rendu de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relatif aux accusations qui lui ont été adressée sur sa mission au Belgique, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Discussion]pp.643-644
Rapport, présenté par Laplanche, sur sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.644-646
Rapport, présenté par Laplanche, sur sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.644-646
Dons déposés sur l'autel de la patrie par Laplanche, de retour de sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.646
Dons déposés sur l'autel de la patrie par Laplanche, de retour de sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.646
Motion de Bourdon de l'Oise, sur la question de Laplanche, demandant le renvoi au comité de salut public des dispositions qu'il a prises lors de sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.646
Motion de Bourdon de l'Oise, sur la question de Laplanche, demandant le renvoi au comité de salut public des dispositions qu'il a prises lors de sa mission dans le Calvados, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.646
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la situation en Vendée, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.646-648
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la situation en Vendée, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.646-648
Lettre du représentant Turreau, en mission dans la Vendée, lue par Barère lors de son rapport, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.648-649
Lettre du représentant Turreau, en mission dans la Vendée, lue par Barère lors de son rapport, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.648-649
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, envoyant les représentants Hentz et Garrau près l’Armée de l’Ouest, avec des pouvoirs illimités, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.649
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, envoyant les représentants Hentz et Garrau près l’Armée de l’Ouest, avec des pouvoirs illimités, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.649
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la situation des soldats français prisonniers près le tribunal militaire de Chauvin-Dragon et à l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.649-652
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la situation des soldats français prisonniers près le tribunal militaire de Chauvin-Dragon et à l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.649-652
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, chargeant les représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales de remettre en liberté les prisonniers près du tribunal militaire de Chauvin-Dragon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.649
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, chargeant les représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales de remettre en liberté les prisonniers près du tribunal militaire de Chauvin-Dragon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.649
Lettre des représentants Pinet aîné et Cavaignac, en mission près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lue par Barère lors de son rapport, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.650-652
Lettre des représentants Pinet aîné et Cavaignac, en mission près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lue par Barère lors de son rapport, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.650-652
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les mesures pour l'impression du bulletin des lois, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.652-653
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les mesures pour l'impression du bulletin des lois, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.652-653
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'exercice du droit de réquisition et de préhension, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]p.653
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'exercice du droit de réquisition et de préhension, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]p.653
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, attribuant à la commission des subsistances le droit de réquisitionner les denrées destinées aux armées et aux établissements publics, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.653-654
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, attribuant à la commission des subsistances le droit de réquisitionner les denrées destinées aux armées et aux établissements publics, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.653-654
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les inconvénients de laisser à Mézières l'établissement de l'École du Génie et des mineurs, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]p.654
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les inconvénients de laisser à Mézières l'établissement de l'École du Génie et des mineurs, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]p.654
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, transférant à Metz l'École du Génie et des mineurs de Mézières, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.654
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, transférant à Metz l'École du Génie et des mineurs de Mézières, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]p.654
Levée de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.654
Levée de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.654
Lecture par Goupilleau d'une lettre du général Westermann et demande de son renvoi au comité de salut public, en annexe de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.657
Lecture par Goupilleau d'une lettre du général Westermann et demande de son renvoi au comité de salut public, en annexe de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Déroulement des séances]p.657
Pièces justificatives du rapport présenté par Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.657-674
Pièces justificatives du rapport présenté par Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Rapport]pp.657-674
Infos
Référence bibliographique
Séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 600-675.
Langue
Français
Nombre de pages
76
Première page
600
Dernière page
675
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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