65. Décret rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Beaujon (Rapport de Besson)
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Décret, présenté par Besson au nom des comités de domaines et d'aliénation, rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Baujon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.634-635
Décret, présenté par Besson au nom des comités de domaines et d'aliénation, rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Baujon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)[Décret]pp.634-635
Infos
Référence bibliographique
65. Décret rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Beaujon (Rapport de Besson).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 634-635.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
634
Dernière page
635
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
