Besson, Alexandre (1758-1826)
Député pour le département du Doubs à l'Assemblée législative
puis à la Convention nationale
Autres sources
puis à la Convention nationale
Décret, sur le rapport de Besson, relatif aux dons patriotiques provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.296-297
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de sûreté générale, d'aliénation et domaines, annulant un arrêté du représentant du peuple Prost relatif à l’administration des salines de Chaux, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.95
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de salut public et d'aliénation et domaines, confirmant l’arrêté du 8 septembre pris par Legendre, à la Charité-sur-Loire, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]pp.537-541
Décret, présenté par Besson au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif aux biens abandonnés par les membres du clergé à des seigneurs, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.626
Décret, présenté par Besson au nom des comités de domaines et d'aliénation, rapportant celui qui installait le département des Affaires étrangères dans la maison Baujon, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.634-635
Rapport de Besson, au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, relatif au délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]p.533
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, prorogeant le délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.533
Décret, présenté par Besson au nom des comités d'aliénation et des domaines, confirmant l’adjudication des bâtiments du Saint-Sépulcre, rue Saint-Denis, à Paris, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.34
Décret ordonnant l'impression du rapport du comité des domaines relatif au paiement des biens nationaux laissés par baux emphytéotiques, ainsi que l'ajournement, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.39
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines, qui résilie le bail de J. Archinard, pour les salins de Saint-Jean à Peccais, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.132
Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines, finances et de législation, qui règle les redevances dues par les acquéreurs des anciens baux emphytéotiques du domaine, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.429
Intervention du représentant Besson-Durieux concernant les ventes des biens des émigrés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discussion]p.161
Levée de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.365
Levée de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.393
Décret, présenté par Besson au nom des comités des domaines et de législation, relatif à la vente des droits appartenant à Evrard, sur des constructions commencées avec les citoyens Richard et Baudecourt, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.413
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.417
Levée de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.438
Levée de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.463
Levée de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.484
Levée de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.34
Levée de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.79
Levée de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.108
Levée de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.161
Levée de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.189
Levée de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.225
Décret, présenté par Besson au nom du comité de salut public, relatif à l’adjudication au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire), lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.246
Levée de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.252
Levée de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.294
Levée de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.321
