Projet de décret par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791

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Référence bibliographique
Boussion Pierre. Projet de décret par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 715-718.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
715
Dernière page
718
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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