Table des matières
Occupation du fauteuil par Dubarran, ex-président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.400
Occupation du fauteuil par Dubarran, ex-président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.400
Extrait des registres du conseil général de la commune de Grenade (Haute-Garonne), informant de ses dons patriotiques et de l'invention par le citoyen Finot d'un lit portatif pour les blessés, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.403-404
Extrait des registres du conseil général de la commune de Grenade (Haute-Garonne), informant de ses dons patriotiques et de l'invention par le citoyen Finot d'un lit portatif pour les blessés, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.403-404
Ajournement, sur la motion de Ruelle, d’un projet de décret pour la liquidation des pensions d’employés supprimés, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.404
Ajournement, sur la motion de Ruelle, d’un projet de décret pour la liquidation des pensions d’employés supprimés, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.404
Adresse du comité révolutionnaire de Beaugency qui annonce l'envoi de ses dons en argenterie et habillement, et l'incorporation d'un cavalier monté et équipé au 16e régiment de dragons à Vendôme, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.406-407
Adresse du comité révolutionnaire de Beaugency qui annonce l'envoi de ses dons en argenterie et habillement, et l'incorporation d'un cavalier monté et équipé au 16e régiment de dragons à Vendôme, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.406-407
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mangin, de Mayence, la somme de 10.000 livres à titre de secours et récompense nationale, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mangin, de Mayence, la somme de 10.000 livres à titre de secours et récompense nationale, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, proposé par Delacroix, renvoyant au comité de liquidation l'examen de la liquidation des créances de la Liste civile, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, proposé par Delacroix, renvoyant au comité de liquidation l'examen de la liquidation des créances de la Liste civile, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Interventions de Monnel et Clauzel relative à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants dans le département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.408
Interventions de Monnel et Clauzel relative à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants dans le département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.408
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, relatif à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, relatif à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, proposé par Ruelle au nom du comité des finances, rectifiant celui du 27 pluviôse en ce qui concerne le directeur général de la liquidation, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, proposé par Ruelle au nom du comité des finances, rectifiant celui du 27 pluviôse en ce qui concerne le directeur général de la liquidation, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.408
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours à la citoyenne Castelain, veuve Bouilly, après l'incendie de l'hôpital de Lille (Nord), lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.409
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours à la citoyenne Castelain, veuve Bouilly, après l'incendie de l'hôpital de Lille (Nord), lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.409
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 1.200 livres à la veuve Michard et ses quatre enfants, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 1.200 livres à la veuve Michard et ses quatre enfants, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 600 livres au citoyen Durand, de Vendôme, pour ses actes de bravoure républicaine, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 600 livres au citoyen Durand, de Vendôme, pour ses actes de bravoure républicaine, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours provisoire de 800 livres à la veuve Turquet et ses quatre enfants, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours provisoire de 800 livres à la veuve Turquet et ses quatre enfants, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.410
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bouret, en mission dans la Manche et le Calvados, informant y avoir terminé l'épuration des autorités constituées, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.410
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bouret, en mission dans la Manche et le Calvados, informant y avoir terminé l'épuration des autorités constituées, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.410
Lettre du représentant Bouret, en mission dans la Manche et le Calvados, informant de l'épuration des autorités constituées et de la fête célébrée pour la mort du tyran, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.410-411
Lettre du représentant Bouret, en mission dans la Manche et le Calvados, informant de l'épuration des autorités constituées et de la fête célébrée pour la mort du tyran, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.410-411
Adresse d'une députation des armées du Rhin et de Moselle présentant quatre drapeaux pris à l'ennemi et réponse du président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.414-415
Adresse d'une députation des armées du Rhin et de Moselle présentant quatre drapeaux pris à l'ennemi et réponse du président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.414-415
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) des lettres envoyées par les représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.415
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) des lettres envoyées par les représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.415
Rapport présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les questions proposées par l'accusateur public du Puy-de-Dôme relativement au mode d’exécution de la loi du 7 frimaire lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Rapport]pp.416-417
Rapport présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les questions proposées par l'accusateur public du Puy-de-Dôme relativement au mode d’exécution de la loi du 7 frimaire lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Rapport]pp.416-417
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur l’exécution de la loi du 7 frimaire relative aux malversations commises dans les biens nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.417
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur l’exécution de la loi du 7 frimaire relative aux malversations commises dans les biens nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.417
Décret, présenté par Merlin (de Douai), refusant de délibérer sur l’acquittement du citoyen Poisson par le tribunal criminel du Calvados, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.417-418
Décret, présenté par Merlin (de Douai), refusant de délibérer sur l’acquittement du citoyen Poisson par le tribunal criminel du Calvados, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.417-418
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, refusant de statuer sur la pétition du citoyen Poincellier, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.418
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, refusant de statuer sur la pétition du citoyen Poincellier, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.418
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la procédure engagée contre les officiers du 17e régiment d’infanterie sur une erreur du «Courier de l’Egalité», lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.418-419
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la procédure engagée contre les officiers du 17e régiment d’infanterie sur une erreur du «Courier de l’Egalité», lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.418-419
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux prix des transports de denrées et autres marchandises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Rapport]pp.419-420
Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux prix des transports de denrées et autres marchandises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Rapport]pp.419-420
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, fixant les prix des transports de denrées et autres marchandises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.420-421
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, fixant les prix des transports de denrées et autres marchandises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.420-421
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, nommant Hardouïn aux fonctions de juge au tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.421-422
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, nommant Hardouïn aux fonctions de juge au tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.421-422
Motion de Faure demandant à suspendre la procédure instruite par les représentants Lacoste et Baudot contre plusieurs délégués du département de la Meurthe, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.422
Motion de Faure demandant à suspendre la procédure instruite par les représentants Lacoste et Baudot contre plusieurs délégués du département de la Meurthe, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.422
Décret, sur la motion de Faure, suspendant les poursuites contre les délégués et secrétaire du représentant Faure détenus à Strasbourg et à Nancy, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.422
Décret, sur la motion de Faure, suspendant les poursuites contre les délégués et secrétaire du représentant Faure détenus à Strasbourg et à Nancy, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.422
Lecture de l'état des détenus dans le département de Paris au 5 ventôse, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.422
Lecture de l'état des détenus dans le département de Paris au 5 ventôse, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.422
Annonce par le député Gouly du don d'indigo par les républicains de l'Île de France (Île Maurice), lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.423
Annonce par le député Gouly du don d'indigo par les républicains de l'Île de France (Île Maurice), lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.423
Décret, proposé par Merlin (de Douai), annulant le jugement du tribunal du district de Sarre-Libre concernant le citoyen Nélis, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.424
Décret, proposé par Merlin (de Douai), annulant le jugement du tribunal du district de Sarre-Libre concernant le citoyen Nélis, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.424
Décrets, proposés par Monnot au nom du comité des finances, relatifs au règlement de l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.424-425
Décrets, proposés par Monnot au nom du comité des finances, relatifs au règlement de l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.424-425
Décrets, proposés par Monnot au nom du comité des finances, relatifs au règlement de l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Décrets, proposés par Monnot au nom du comité des finances, relatifs au règlement de l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, accordant un million de 1ivres à la disposition du Ministre de l’Intérieur pour l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, accordant un million de 1ivres à la disposition du Ministre de l’Intérieur pour l’Imprimerie des administrateurs nationaux, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordant une gratification aux citoyens Charon et Faguet qui ont découvert de l’argenterie cachée, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordant une gratification aux citoyens Charon et Faguet qui ont découvert de l’argenterie cachée, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.426
Renvoi aux comités de salut public, commerce et agriculture, sur la motion de Barrère demandant à fixer le prix de la journée de travail en fonction de celui du pain, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.427
Renvoi aux comités de salut public, commerce et agriculture, sur la motion de Barrère demandant à fixer le prix de la journée de travail en fonction de celui du pain, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.427
Décret, sur la motion de Barrère, renvoyant la question de fixer le prix de la journée de travail, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.427-428
Décret, sur la motion de Barrère, renvoyant la question de fixer le prix de la journée de travail, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]pp.427-428
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, accordant 10.000 1ivres au Ministre de l’Intérieur pour le paiement du transport de l’argenterie des églises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.429
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, accordant 10.000 1ivres au Ministre de l’Intérieur pour le paiement du transport de l’argenterie des églises, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.429
Décret, sur le rapport de Clauzel, renvoyant aux citoyens Choudieu et Richard, représentants dans le Nord, la pétition du citoyen Emery, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.429
Décret, sur le rapport de Clauzel, renvoyant aux citoyens Choudieu et Richard, représentants dans le Nord, la pétition du citoyen Emery, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.429
Décret, présenté par Godefroy au nom du comité des finances, refusant de délibérer sur la pétition du citoyen Didot, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Décret, présenté par Godefroy au nom du comité des finances, refusant de délibérer sur la pétition du citoyen Didot, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Discussion autour du rapport de Villers, au nom des comités d'agriculture et de commerce, relatif à la réquisition et taxation de l'écorce de chêne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.430
Discussion autour du rapport de Villers, au nom des comités d'agriculture et de commerce, relatif à la réquisition et taxation de l'écorce de chêne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]p.430
Décret, présenté par Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, autorisant la réquisition et la taxation du tan, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Décret, présenté par Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, autorisant la réquisition et la taxation du tan, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Décret, présenté par Berlier, accordant un congé au citoyen Courvol, huissier de la Convention et son remplacement par son neveu, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Décret, présenté par Berlier, accordant un congé au citoyen Courvol, huissier de la Convention et son remplacement par son neveu, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Décret]p.430
Levée de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.431
Levée de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.431
Lettre du représentant Dumont, en mission à Amiens, faisant part d'une capture d'argenterie cachée par le ci-devant Bluie, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.431
Lettre du représentant Dumont, en mission à Amiens, faisant part d'une capture d'argenterie cachée par le ci-devant Bluie, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.431
Mention honorable, demandée par Duhem, du discours de la députation d'Armentières, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.432
Mention honorable, demandée par Duhem, du discours de la députation d'Armentières, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Déroulement des séances]p.432
Discours de Durand-Maillane sur le rapport de Ramel et Beffroi au sujet du paiement de la contribution foncière, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]pp.432-433
Discours de Durand-Maillane sur le rapport de Ramel et Beffroi au sujet du paiement de la contribution foncière, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Discussion]pp.432-433
Adresse de la société populaire de Boutigny (Seine-et-Marne), détaillant les fêtes célébrant les victoires de la République dans le district de Meaux avec les communes de Saint Fiacre, Sublaine et Ville-Mareuil, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.435-436
Adresse de la société populaire de Boutigny (Seine-et-Marne), détaillant les fêtes célébrant les victoires de la République dans le district de Meaux avec les communes de Saint Fiacre, Sublaine et Ville-Mareuil, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.435-436
Arrêté des représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées du Rhin et de Moselle, relatif au recensement des subsistances, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.439
Arrêté des représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées du Rhin et de Moselle, relatif au recensement des subsistances, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.439
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'intérieur au 6 ventôse, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[État et compte]p.447
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'intérieur au 6 ventôse, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[État et compte]p.447
Infos
Référence bibliographique
Séance du 6 ventôse an II (24 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 400-447.
Langue
Français
Nombre de pages
48
Première page
400
Dernière page
447
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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