89. Commune de Rosnay-l’Hôpital. Proteste contre la condamnation du citoyen Denert pour transport de grains sans acquit à caution
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Référence bibliographique
89. Commune de Rosnay-l’Hôpital. Proteste contre la condamnation du citoyen Denert pour transport de grains sans acquit à caution.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 437-438.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
437
Dernière page
438
Modifié le