Pièces annexes

Table des matières

I. Annexes au n° 42. Circulaire des commissaires des représentants près les Armées du Rhin et de Moselle. Arrêté des représentants Lacoste et Baudotpp.438-439

Lettre des citoyens Delteil et Rivette, commissaires des représentants en mission près les armées du Rhin et de Moselle, relative aux subsistances, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.438-439

Arrêté des représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées du Rhin et de Moselle, relatif au recensement des subsistances, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.439

Jean-Baptiste LacosteMarc-Antoine Baudot

II. Anonyme. Programme d’une cérémonie décadaire en l’honneur de l’Egalité, de la Liberté et de la Raisonpp.439-440

Adresse anonyme d'un citoyen de Paris proposant un programme de cérémonie décadaire en l’honneur de l’Égalité, de la Liberté et de la Raison, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.439-440

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse d'un citoyen de Paris proposant un programme de cérémonie décadaire en l’honneur de l’Égalité, de la Liberté et de la Raison, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.440

III. Municipalité de Gerlaud et Balon. Demandent le maintien de l’étang de la Folie et de l’Etang neufp.440

Pétition des municipalités de Gerlaud et de Balon demandant le maintien de l’étang de la Folie et de l’étang Neuf, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.440

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des municipalités de Gerlaud et de Balon demandant le maintien de l’étang de la Folie et de l’étang Neuf, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.440

IV. Société populaire de Dourdan. Mesures pour remédier à la disette de viandepp.440-441

Pétition de la société populaire de Dourdan demandant des mesures pour remédier à la disette de viande, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.440-441

Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de la société populaire de Dourdan demandant des mesures pour remédier à la disette de viande, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.441

V. Société populaire de Muret. Demande l’impression des ouvrages de Maratp.441

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Muret, renouvelant sa demande d'impression des ouvrages de Marat, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.441

VI. Société populaire de Berg-Zabern. Défense du représentant Dentzelp.441

Pétition de la société populaire de Berg-Zabern réclamant la liberté du député Dentzel, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.441

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de la société populaire de Berg-Zabern réclamant la liberté du représentant Dentzel, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.441

VII. Citoyens Laurtioz et Luzy. Réclament leur libertépp.441-442

Pétition des citoyens Laurtioz et Luzy, emprisonnés à Chambéry, demandant leur mise en liberté, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.441-442

Renvoi au comité de la guerre de la pétition des citoyens Laurtioz et Luzy, demandant leur mise en liberté de la prison de Chambéry, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.442

VIII. Citoyen Cellard, détenu d’Autun. Hommage d’une adresse civiquepp.442-446

Adresse du citoyen Cellard, d'Autun, offrant en hommage une "Adresse au Français et à tous les peuples", en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.442

Don patriotique du citoyen Cellard, d'Autun, offrant en hommage une "Adresse aux Français et à tous les peuples", en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.442-446

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Cellard, d'Autun, offrant une "Adresse aux Français et à tous les peuples", en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[Renvoi aux comités]p.446

IX. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Interieurp.447

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'intérieur au 6 ventôse, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)[État et compte]p.447

Jules-François Paré

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 438-447.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

438

Dernière page

447

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17