Table des matières
Renvoi aux comités d'instruction publique, de division et des secours de la pétition de la société populaire de Saint-Fortunat, district de Coyron, demandant à supprimer les noms de saints dans le canton ainsi que des secours pour un citoyen blessé en Vendée, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi aux comités d'instruction publique, de division et des secours de la pétition de la société populaire de Saint-Fortunat, district de Coyron, demandant à supprimer les noms de saints dans le canton ainsi que des secours pour un citoyen blessé en Vendée, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.528
Pétition de la commune de Breuvannes (Haute-Marne) annonçant ses dons patriotiques en argenterie des églises et demandant à rétablir dans leurs fonctions plusieurs fonctionnaires destitués, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.530
Pétition de la commune de Breuvannes (Haute-Marne) annonçant ses dons patriotiques en argenterie des églises et demandant à rétablir dans leurs fonctions plusieurs fonctionnaires destitués, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.530
Renvoi à la commune de Paris, sur la proposition de Briez, de la pétition de la citoyenne Cellier réclamant une délivrance de passeport, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.532
Renvoi à la commune de Paris, sur la proposition de Briez, de la pétition de la citoyenne Cellier réclamant une délivrance de passeport, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.532
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion d'Oudot, ordonnant le transfert au Muséum des deux coquilles de l’église Saint-Sulpice, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion d'Oudot, ordonnant le transfert au Muséum des deux coquilles de l’église Saint-Sulpice, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Dons patriotiques en argenterie des églises par la commune de Bourganeuf (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.532
Dons patriotiques en argenterie des églises par la commune de Bourganeuf (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.532
Interventions de Cambon et de Monnel relatives au décret du 8 ventôse concernant le canton de Bâle, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discussion]p.532
Interventions de Cambon et de Monnel relatives au décret du 8 ventôse concernant le canton de Bâle, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discussion]p.532
Décret, présenté par Monnel au nom des inspecteurs des procès-verbaux, relatif à l'expédition de secours provisoires, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]pp.532-533
Décret, présenté par Monnel au nom des inspecteurs des procès-verbaux, relatif à l'expédition de secours provisoires, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]pp.532-533
Décret, présenté par Guillemardet, supprimant les mots régie et régisseur dans la loi sur l'organisation du service des armées et des hôpitaux militaires, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.533
Décret, présenté par Guillemardet, supprimant les mots régie et régisseur dans la loi sur l'organisation du service des armées et des hôpitaux militaires, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.533
Dépôt par Carrier de nombreux assignats pris sur un rebelle tué au Loroux, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.533
Dépôt par Carrier de nombreux assignats pris sur un rebelle tué au Loroux, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.533
Rapport de Besson, au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, relatif au délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]p.533
Rapport de Besson, au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, relatif au délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]p.533
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, prorogeant le délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.533
Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, prorogeant le délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.533
Décret, présenté par Sallengros, accordant la somme de 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.534
Décret, présenté par Sallengros, accordant la somme de 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.534
Renvoi au comité de salut public et à la commission des subsistances de la pétition à la barre des citoyens des communes de Gex et Ferney-Voltaire demandant des subsistances ainsi que la venue d'un représentant du peuple, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.535
Renvoi au comité de salut public et à la commission des subsistances de la pétition à la barre des citoyens des communes de Gex et Ferney-Voltaire demandant des subsistances ainsi que la venue d'un représentant du peuple, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.535
Lettre du ministre de l'Intérieur au président de la Convention relative aux certificats de résidence d'officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discours et production des ministres]p.535
Lettre du ministre de l'Intérieur au président de la Convention relative aux certificats de résidence d'officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discours et production des ministres]p.535
Rapport de Bézard relatif aux certificats de résidence d'officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]pp.535-536
Rapport de Bézard relatif aux certificats de résidence d'officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]pp.535-536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, autorisant la délivrance de certificats de résidence aux officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, autorisant la délivrance de certificats de résidence aux officiers démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, fixant le délai d'enregistrement des certificats de résidence, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, fixant le délai d'enregistrement des certificats de résidence, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, suspendant l’arrêté du département de la Meuse contre le citoyen Brigeat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, suspendant l’arrêté du département de la Meuse contre le citoyen Brigeat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 150 livres au citoyen Hacke, d'Achères (Loiret), père de six enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 150 livres au citoyen Hacke, d'Achères (Loiret), père de six enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à la citoyenne Desmoulins, mère de seize enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à la citoyenne Desmoulins, mère de seize enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.536
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à la veuve Guive, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.537
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à la veuve Guive, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.537
Motion de Taillefer relative aux dissenssions occasionnées par l'arrestation du procureur-syndic de Sarlat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.537
Motion de Taillefer relative aux dissenssions occasionnées par l'arrestation du procureur-syndic de Sarlat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.537
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de Taillefer, de l'affaire concernant le citoyen Gueraud, procureur-syndic de Sarlat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.537
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de Taillefer, de l'affaire concernant le citoyen Gueraud, procureur-syndic de Sarlat, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.537
Rapport de Merlino, au nom du comité des secours, plaidant pour récompenser un citoyen du Creusot qui a épousé la citoyenne Pauteau, abandonnée avec ses trois enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]p.537
Rapport de Merlino, au nom du comité des secours, plaidant pour récompenser un citoyen du Creusot qui a épousé la citoyenne Pauteau, abandonnée avec ses trois enfants, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]p.537
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à l'époux de la citoyenne Pauteau, du Creusot, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.537
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 300 livres à l'époux de la citoyenne Pauteau, du Creusot, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.537
Lecture d'une lettre du représentant Vernerey, commissaire dans la Creuse, relative à l'affaire concernant les citoyens Gravelais, Bazaneris, Blanchaud et Marat-Dumont, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.538
Lecture d'une lettre du représentant Vernerey, commissaire dans la Creuse, relative à l'affaire concernant les citoyens Gravelais, Bazaneris, Blanchaud et Marat-Dumont, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.538
Motion de Gay-Vernon demandant à réviser l'affaire concernant les citoyens administrateurs du district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Motion de Gay-Vernon demandant à réviser l'affaire concernant les citoyens administrateurs du district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Renvoi au comité de sûreté générale du décret rendu contre le citoyen Gravelais, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.538
Renvoi au comité de sûreté générale du décret rendu contre le citoyen Gravelais, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.538
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à insérer au bulletin le rapport du 7 ventôse an II dans l'affaire Nicolau, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à insérer au bulletin le rapport du 7 ventôse an II dans l'affaire Nicolau, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Discussion sur la contribution foncière et adoption de la question préalable, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discussion]pp.538-539
Discussion sur la contribution foncière et adoption de la question préalable, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discussion]pp.538-539
Décret rectifiant une erreur dans celui du 6 ventôse relatif aux citoyens Mathieu Faguet et Charon, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.539
Décret rectifiant une erreur dans celui du 6 ventôse relatif aux citoyens Mathieu Faguet et Charon, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.539
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, des domaines et d'aliénation, relatif aux tableaux nominatifs des personnes dont les biens ont été confisqués, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.540
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, des domaines et d'aliénation, relatif aux tableaux nominatifs des personnes dont les biens ont été confisqués, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.540
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la révision de la loi du 26 juillet 1793 contre les accapareurs, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]pp.541-543
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la révision de la loi du 26 juillet 1793 contre les accapareurs, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Rapport]pp.541-543
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo et Dinan, relative à l'épuration de Dinan, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.543
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo et Dinan, relative à l'épuration de Dinan, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.543
Levée de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.544
Levée de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.544
Annonce par le ministre des contributions publiques de la vente de bois domaniaux ecclésiastiques et d'émigrés pour un total de 20.417.783 livres, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discours et production des ministres]p.544
Annonce par le ministre des contributions publiques de la vente de bois domaniaux ecclésiastiques et d'émigrés pour un total de 20.417.783 livres, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Discours et production des ministres]p.544
Passage à l'ordre du jour sur la demande de Maribon-Montaut d'envoyer six membres à la fête civique de la section des Lombards (Paris), en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.544
Passage à l'ordre du jour sur la demande de Maribon-Montaut d'envoyer six membres à la fête civique de la section des Lombards (Paris), en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.544
Demande de congé pour maladie du député Borie-Cambort, qui joint une attestation médicale, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Demande de congés]pp.544-545
Demande de congé pour maladie du député Borie-Cambort, qui joint une attestation médicale, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Demande de congés]pp.544-545
Lettre des représentants Massieux et Roux, en mission dans le département et près l'armée des Ardennes, transmettant un arrêté relatif à des prévenus de dilapidations lors de la prise de l'abbaye d'Orval, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.546
Lettre des représentants Massieux et Roux, en mission dans le département et près l'armée des Ardennes, transmettant un arrêté relatif à des prévenus de dilapidations lors de la prise de l'abbaye d'Orval, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.546
Arrêté des représentants Massieu et Roux, en mission dans les Ardennes, pris à la suite de dilapidations lors de la prise de l'abbaye d'Orval, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.546
Arrêté des représentants Massieu et Roux, en mission dans les Ardennes, pris à la suite de dilapidations lors de la prise de l'abbaye d'Orval, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.546
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 9 ventôse an II, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[État et compte]p.547
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 9 ventôse an II, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[État et compte]p.547
Infos
Référence bibliographique
Séance du 9 ventôse an II (27 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 523-547.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
523
Dernière page
547
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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