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Décret, présenté par Sallengros, accordant la somme de 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.534
Décret, présenté par Sallengros, accordant la somme de 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Décret]p.534
Infos
Référence bibliographique
45. Décret accordant 60 000 livres à la commune de Maubeuge (Rapporteur : Sallengros).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 533-534.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
533
Dernière page
534
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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