Rapport de Besson, au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, relatif au délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Alexandre Besson. Rapport de Besson, au nom du comité d'aliénation et domaines réunis, relatif au délai donné au citoyen Marette pour construire une fabrique de canons à La Charité-sur-Loire, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 533.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
533
Dernière page
533
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le