38. Commissaires de police de Paris. Remboursement des frais d’enlèvement des signes de la féodalité. Décret ordonnant le transfert au Muséum de deux coquilles de l’Église St Sulpice (Rapporteur : Oudot)
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Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion d'Oudot, ordonnant le transfert au Muséum des deux coquilles de l’église Saint-Sulpice, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion d'Oudot, ordonnant le transfert au Muséum des deux coquilles de l’église Saint-Sulpice, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.532
Infos
Référence bibliographique
38. Commissaires de police de Paris. Remboursement des frais d’enlèvement des signes de la féodalité. Décret ordonnant le transfert au Muséum de deux coquilles de l’Église St Sulpice (Rapporteur : Oudot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 532.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
532
Dernière page
532
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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