58. Décret ordonnant, à la suite d’une lettre du représentant Vernerey, de surseoir à l'exécution de Gravelais (Rapporteur : Gay-Vemon)
Table des matières
Lecture d'une lettre du représentant Vernerey, commissaire dans la Creuse, relative à l'affaire concernant les citoyens Gravelais, Bazaneris, Blanchaud et Marat-Dumont, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.538
Lecture d'une lettre du représentant Vernerey, commissaire dans la Creuse, relative à l'affaire concernant les citoyens Gravelais, Bazaneris, Blanchaud et Marat-Dumont, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Déroulement des séances]p.538
Motion de Gay-Vernon demandant à réviser l'affaire concernant les citoyens administrateurs du district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Motion de Gay-Vernon demandant à réviser l'affaire concernant les citoyens administrateurs du district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.538
Renvoi au comité de sûreté générale du décret rendu contre le citoyen Gravelais, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.538
Renvoi au comité de sûreté générale du décret rendu contre le citoyen Gravelais, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)[Renvoi aux comités]p.538
Infos
Référence bibliographique
58. Décret ordonnant, à la suite d’une lettre du représentant Vernerey, de surseoir à l'exécution de Gravelais (Rapporteur : Gay-Vemon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 538.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
538
Dernière page
538
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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