Table des matières
Adresse des administrateurs du district d'Estampes qui font passer le procès-verbal de la régénération des corps, autorités constituées et sociétés populaires de ce district opérée par le représentant Couturier, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.52
Adresse des administrateurs du district d'Estampes qui font passer le procès-verbal de la régénération des corps, autorités constituées et sociétés populaires de ce district opérée par le représentant Couturier, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.52
Lettre des représentants Delacroix et Legendre, en mission dans les départements de la Seine-et-Oise et circonvoisins, qui annoncent le départ de deux bataillons complets formés par des citoyens de Rouen, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.62
Lettre des représentants Delacroix et Legendre, en mission dans les départements de la Seine-et-Oise et circonvoisins, qui annoncent le départ de deux bataillons complets formés par des citoyens de Rouen, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.62
Lettre du représentant Lacombe Saint-Michel, en mission en Corse, qui dénonce une atrocité commise par des Anglais contre des Français, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.64
Lettre du représentant Lacombe Saint-Michel, en mission en Corse, qui dénonce une atrocité commise par des Anglais contre des Français, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.64
Réactions à la lettre de Lacombe Saint-Michel, en mission en Corse, relative aux Anglais qui commettent des atrocités, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.64-65
Réactions à la lettre de Lacombe Saint-Michel, en mission en Corse, relative aux Anglais qui commettent des atrocités, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.64-65
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le département du Calvados et près l'armée des Côtes de Cherbourg, relative à sa mission, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.65-66
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le département du Calvados et près l'armée des Côtes de Cherbourg, relative à sa mission, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.65-66
Discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche relative à sa mission dans le Calvados et à l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.66
Discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche relative à sa mission dans le Calvados et à l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.66
Résumé du rapport, présenté par Barreau du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur la lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.66-67
Résumé du rapport, présenté par Barreau du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur la lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.66-67
Passage à l'ordre du jour sur la lettre d'Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.67
Passage à l'ordre du jour sur la lettre d'Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.67
Procès-verbal du comité de sûreté et de surveillance de la Convention, relative à l'arrestation de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.75-76
Procès-verbal du comité de sûreté et de surveillance de la Convention, relative à l'arrestation de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.75-76
Lettre du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, à sa mère, lui demandant de retrouver des pièces justificatives sur l'affaire de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Lettre]p.76
Lettre du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, à sa mère, lui demandant de retrouver des pièces justificatives sur l'affaire de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Lettre]p.76
Rapport, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du représentant Osselin, décrété d'accusation et détenu à la Conciergerie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]p.76
Rapport, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du représentant Osselin, décrété d'accusation et détenu à la Conciergerie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]p.76
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission en Charente-Inférieure, qui font part de la formation d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.77
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission en Charente-Inférieure, qui font part de la formation d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.77
Proclamation et arrêté par les représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, relatif à la formation d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.77-79
Proclamation et arrêté par les représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, relatif à la formation d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.77-79
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte, transmettant le don patriotique du citoyen Ruffrai, ancien militaire, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.81
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte, transmettant le don patriotique du citoyen Ruffrai, ancien militaire, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.81
Adresse de la commune de Coudray-sur-Seine (Seine-et-Oise) qui témoigne sa reconnaissance à la Convention avec l'offrande de tous les ustensiles de l'église et le montant du traitement du curé, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.83-84
Adresse de la commune de Coudray-sur-Seine (Seine-et-Oise) qui témoigne sa reconnaissance à la Convention avec l'offrande de tous les ustensiles de l'église et le montant du traitement du curé, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.83-84
Intervention de Voulland sur la lettre d'un galérien qui demande la révision de son procès aux juges du Parlement de Paris, qui sont désormais remplacés par les tribunaux criminels, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.87
Intervention de Voulland sur la lettre d'un galérien qui demande la révision de son procès aux juges du Parlement de Paris, qui sont désormais remplacés par les tribunaux criminels, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.87
Adresse des républicains réunis en société populaire à Rodez qui transmettent le procès-verbal des offrandes reçues et témoignent de l'expression de leurs sentiments révolutionnaires, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.87-89
Adresse des républicains réunis en société populaire à Rodez qui transmettent le procès-verbal des offrandes reçues et témoignent de l'expression de leurs sentiments révolutionnaires, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.87-89
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Thierry, prêt à repartir après avoir été blessé, qui sollicite la liberté de son jeune frère, arrêté par ordre du comité révolutionnaire de la section de Marat, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.95
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Thierry, prêt à repartir après avoir été blessé, qui sollicite la liberté de son jeune frère, arrêté par ordre du comité révolutionnaire de la section de Marat, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.95
Lettre du représentant Ehrmann, en mission près l'armée de la Moselle, qui fait part à la Convention des difficultés dans l'accomplissement de sa mission et demande à être remplacé, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.96
Lettre du représentant Ehrmann, en mission près l'armée de la Moselle, qui fait part à la Convention des difficultés dans l'accomplissement de sa mission et demande à être remplacé, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.96
Lettre des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.96-97
Lettre des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.96-97
Arrêté des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, relatif aux services des matelots-gabiers à bord des vaisseaux de la République, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.98
Arrêté des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, relatif aux services des matelots-gabiers à bord des vaisseaux de la République, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.98
Lettre du ministre de la justice Gohier qui fait part à la Convention d'un incident qui s'est produit au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.100
Lettre du ministre de la justice Gohier qui fait part à la Convention d'un incident qui s'est produit au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.100
Décret, présenté par Sergent au nom du comité d'inspection et de la commission des arts, nommant 8 nouveaux membres adjoints à ce comité, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.100
Décret, présenté par Sergent au nom du comité d'inspection et de la commission des arts, nommant 8 nouveaux membres adjoints à ce comité, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.100
Motion, présentée par Sergent, demandant l'admission de 8 nouveaux membres au comité d'inspection et à la commission des arts afin de classer les objets précieux, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Motion, présentée par Sergent, demandant l'admission de 8 nouveaux membres au comité d'inspection et à la commission des arts afin de classer les objets précieux, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Décret, proposé par Sergent, formant une Commission de 12 membres chargée de proposer un projet de loi conservatoire relatif aux objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.101
Décret, proposé par Sergent, formant une Commission de 12 membres chargée de proposer un projet de loi conservatoire relatif aux objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.101
Intervention de Fabre-d'Eglantine relative à la necessité de former une Commission chargée de proposer un projet de loi conservatoire relativement aux objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.101
Intervention de Fabre-d'Eglantine relative à la necessité de former une Commission chargée de proposer un projet de loi conservatoire relativement aux objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.101
Rapport du décret en date du 20 brumaire qui a établi une distinction entre les représentants du peuple et les autres citoyens, en ordonnant qu'aucun membre de la Convention ne pourrait être mis en état d'accusation, sans avoir été entendu, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]pp.101-102
Rapport du décret en date du 20 brumaire qui a établi une distinction entre les représentants du peuple et les autres citoyens, en ordonnant qu'aucun membre de la Convention ne pourrait être mis en état d'accusation, sans avoir été entendu, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]pp.101-102
Rapport, présenté par Barère, relatif aux distinctions entre représentants du peuple et citoyens lorsqu'ils sont mis en accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.102-103
Rapport, présenté par Barère, relatif aux distinctions entre représentants du peuple et citoyens lorsqu'ils sont mis en accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.102-103
Discussion engagée sur la proposition de Barère en matière d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.103
Discussion engagée sur la proposition de Barère en matière d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.103
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les domaines appartenant à la nation engagés, inféodés ou échangés par le ci-devant roi, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.104-105
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les domaines appartenant à la nation engagés, inféodés ou échangés par le ci-devant roi, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.104-105
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les domaines appartenant à la nation engagés, inféodés ou échangés par le ci-devant roi, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Projet de décret]pp.105-110
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les domaines appartenant à la nation engagés, inféodés ou échangés par le ci-devant roi, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Projet de décret]pp.105-110
Décret, proposé par Barère au nom du comité de salut public, prorogeant les pouvoirs de ce comité pour un mois, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.110
Décret, proposé par Barère au nom du comité de salut public, prorogeant les pouvoirs de ce comité pour un mois, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.110
Proposition de Barère de proroger les pouvoirs du comité de salut public d'un mois, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.110
Proposition de Barère de proroger les pouvoirs du comité de salut public d'un mois, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.110
Interventions de Barère et Billaud-Varenne relatives aux brigands de la Vendée, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.110-111
Interventions de Barère et Billaud-Varenne relatives aux brigands de la Vendée, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.110-111
Levée de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.111
Levée de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.111
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le département du Calvados et près l'armée des Côtes de Cherbourg, sur les progrès de sa mission, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.111-112
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le département du Calvados et près l'armée des Côtes de Cherbourg, sur les progrès de sa mission, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.111-112
Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.116
Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.116
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.116-117
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.116-117
Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.117
Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.117
Compte-rendu de l'Auditeur national de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.117
Compte-rendu de l'Auditeur national de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]p.117
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.117-118
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.117-118
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.118-119
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Discussion]pp.118-119
Infos
Référence bibliographique
Séance du 22 brumaire, an II (Mardi 12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 45-119.
Langue
Français
Nombre de pages
75
Première page
45
Dernière page
119
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