Extrait du registre de la municipalité du Courday-sur-Seine (Seine-et-Oise) relatif aux dons à présenter à la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre de la municipalité du Courday-sur-Seine (Seine-et-Oise) relatif aux dons à présenter à la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 84.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
84
Dernière page
84
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le