Rapport de Barbeau du Barran sur la lettre par laquelle Osselin a demandé à être entendu, et pièces jointes
Table des matières
Résumé du rapport, présenté par Barreau du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur la lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.66-67
Résumé du rapport, présenté par Barreau du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur la lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.66-67
Passage à l'ordre du jour sur la lettre d'Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.67
Passage à l'ordre du jour sur la lettre d'Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.67
Procès-verbal du comité de sûreté et de surveillance de la Convention, relative à l'arrestation de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.75-76
Procès-verbal du comité de sûreté et de surveillance de la Convention, relative à l'arrestation de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]pp.75-76
Lettre du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, à sa mère, lui demandant de retrouver des pièces justificatives sur l'affaire de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Lettre]p.76
Lettre du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, à sa mère, lui demandant de retrouver des pièces justificatives sur l'affaire de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Lettre]p.76
Rapport, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du représentant Osselin, décrété d'accusation et détenu à la Conciergerie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]p.76
Rapport, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du représentant Osselin, décrété d'accusation et détenu à la Conciergerie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Rapport]p.76
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Barbeau du Barran sur la lettre par laquelle Osselin a demandé à être entendu, et pièces jointes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 66-76.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
66
Dernière page
76
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
