Décret adjoignant au comité des inspecteurs de la salle 8 membres qui seront chargés de recevoir avec eux les matières précieuses d”or et d’argent déposées dans le sein de la Convention
Table des matières
Décret, présenté par Sergent au nom du comité d'inspection et de la commission des arts, nommant 8 nouveaux membres adjoints à ce comité, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.100
Décret, présenté par Sergent au nom du comité d'inspection et de la commission des arts, nommant 8 nouveaux membres adjoints à ce comité, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Décret]p.100
Motion, présentée par Sergent, demandant l'admission de 8 nouveaux membres au comité d'inspection et à la commission des arts afin de classer les objets précieux, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Motion, présentée par Sergent, demandant l'admission de 8 nouveaux membres au comité d'inspection et à la commission des arts afin de classer les objets précieux, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Infos
Référence bibliographique
Décret adjoignant au comité des inspecteurs de la salle 8 membres qui seront chargés de recevoir avec eux les matières précieuses d”or et d’argent déposées dans le sein de la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 100-101.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
100
Dernière page
101
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
