Extrait du registre des délibérations de la commune de Courtemont (Marne) relatif au serment civique prêté par tous les citoyens de cette commune le 10 août 1793, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de la commune de Courtemont (Marne) relatif au serment civique prêté par tous les citoyens de cette commune le 10 août 1793, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 59-60.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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