Deux arrêtés du conseil général du district de Franciade relatifs à l'imposition du tutoiement et au brûlement des lettres de prêtrise du citoyen Hazard, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Deux arrêtés du conseil général du district de Franciade relatifs à l'imposition du tutoiement et au brûlement des lettres de prêtrise du citoyen Hazard, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 49-50.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
49
Dernière page
50
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le