Table des matières
Ouverture de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793), et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.337
Ouverture de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793), et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.337
Lettre des représentants Barras, Fréron, Robespierre jeune et Ricord, qui font passer un exemplaire de leur proclamation à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.337-338
Lettre des représentants Barras, Fréron, Robespierre jeune et Ricord, qui font passer un exemplaire de leur proclamation à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.337-338
Proclamation des représentants près les armées et les départements du Midi, à la commune de Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.338-339
Proclamation des représentants près les armées et les départements du Midi, à la commune de Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.338-339
Discussion relative à la proclamation des représentants en mission à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.339
Discussion relative à la proclamation des représentants en mission à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.339
Dons patriotiques annoncés par le représentant Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.339
Dons patriotiques annoncés par le représentant Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.339
Lettre de Louchet, représentant dans les départements de la Seine-Inférieure et circonvoisins, annonçant les dons patriotiques des habitants de ces communes, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.339
Lettre de Louchet, représentant dans les départements de la Seine-Inférieure et circonvoisins, annonçant les dons patriotiques des habitants de ces communes, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.339
Don par les maire et officiers de la commune d'Auvillars (Lot-et-Garonne) de 6 croix dites de Saint-Louis, qui annoncent recevoir tous les jours du numéraire et des matières matières d'argent de toute espèce en échange d'assignats, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.340
Don par les maire et officiers de la commune d'Auvillars (Lot-et-Garonne) de 6 croix dites de Saint-Louis, qui annoncent recevoir tous les jours du numéraire et des matières matières d'argent de toute espèce en échange d'assignats, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.340
Adresse par les administrateurs du département de police de la commune de Paris qui font passer l'état des détenus dans les différentes maisons d'arrêt, de justice et de détention, s'élevant, le 20 de ce mois, à 4.295, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.343
Adresse par les administrateurs du département de police de la commune de Paris qui font passer l'état des détenus dans les différentes maisons d'arrêt, de justice et de détention, s'élevant, le 20 de ce mois, à 4.295, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.343
Adresse de la société populaire de la commune et du comité de surveillance de la Chapelle-sur-Crécy (Seine-et-Marne) qui témoigne de son esprit républicaine et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.348
Adresse de la société populaire de la commune et du comité de surveillance de la Chapelle-sur-Crécy (Seine-et-Marne) qui témoigne de son esprit républicaine et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.348
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui transmet à la Convention l'annonce de la vente des biens de l’émigré Williamson faite par le procureur général syndic du département du Calvados, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Lettre]pp.350-351
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui transmet à la Convention l'annonce de la vente des biens de l’émigré Williamson faite par le procureur général syndic du département du Calvados, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Lettre]pp.350-351
Lettre de Garrau, représentant ) l'armée des Pyrénées-Occidentales, dénonçant le faux passeport signé en son nom par le traître Lidon, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.351-352
Lettre de Garrau, représentant ) l'armée des Pyrénées-Occidentales, dénonçant le faux passeport signé en son nom par le traître Lidon, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.351-352
Renvoi aux comités de salut public, d'agriculture et de subsistances de la lettre de Laplanche, représentant en mission dans le Calvados, relative à la régénération de ce département, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre[Renvoi aux comités]p.353
Renvoi aux comités de salut public, d'agriculture et de subsistances de la lettre de Laplanche, représentant en mission dans le Calvados, relative à la régénération de ce département, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre[Renvoi aux comités]p.353
Lettre de Laplanche, représentant dans le Calvados, relative à la régénération de ce département et à l'envoi d'un proclamation des rebelles, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.353
Lettre de Laplanche, représentant dans le Calvados, relative à la régénération de ce département et à l'envoi d'un proclamation des rebelles, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.353
Insertion dans le procès-verbal de la proclamation des rebelles envoyée par le représentant Laplanche, en mission dans le Calvados, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.353-354
Insertion dans le procès-verbal de la proclamation des rebelles envoyée par le représentant Laplanche, en mission dans le Calvados, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.353-354
Arrêté de Laplanche, représentant dans le département du Calvados, relatif à l'organisation du comité de surveillance de la commune de Caen, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.354
Arrêté de Laplanche, représentant dans le département du Calvados, relatif à l'organisation du comité de surveillance de la commune de Caen, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.354
Passage à l'ordre du jour, sur proposition de Dornier sur la pétition du citoyen Varin, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.355
Passage à l'ordre du jour, sur proposition de Dornier sur la pétition du citoyen Varin, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.355
Décret accordant la somme de 300 livres à cinq citoyens de Vendée ayant résisté à la corruption, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.355
Décret accordant la somme de 300 livres à cinq citoyens de Vendée ayant résisté à la corruption, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.355
Lettre du procureur général syndic du département de la Vendée relative à la conduite des citoyens Sarrasin, Marquis, David, Turquaud, Chaigneau qui ont refusé une somme d'argent offerte par un contre-révolutionnaire, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.355-356
Lettre du procureur général syndic du département de la Vendée relative à la conduite des citoyens Sarrasin, Marquis, David, Turquaud, Chaigneau qui ont refusé une somme d'argent offerte par un contre-révolutionnaire, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.355-356
Lecture par Goupilleau (de Fontenay) de la lettre du procureur syndic du département de la Vendée, qui constate l'acceptation de la Constitution dans ce district, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.356
Lecture par Goupilleau (de Fontenay) de la lettre du procureur syndic du département de la Vendée, qui constate l'acceptation de la Constitution dans ce district, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.356
Décret, présenté par Ramel-Nogaret au nom du comité des finances, relatif aux contributions foncière et mobilière à répartir en 1793 sur Avignon, le ci-devant comtat Venaissin et autres pays adjacents réunis au territoire de la République, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Ramel-Nogaret au nom du comité des finances, relatif aux contributions foncière et mobilière à répartir en 1793 sur Avignon, le ci-devant comtat Venaissin et autres pays adjacents réunis au territoire de la République, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines réunis, sur la pétition des ci-devant pélerins de Paris, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines réunis, sur la pétition des ci-devant pélerins de Paris, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Dornier au nom des comités de finances et de l'examen des marchés, mettant à la disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 20.000 livres pour solder les dettes arriérées du service militaire dans le district de Bergues, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Dornier au nom des comités de finances et de l'examen des marchés, mettant à la disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 20.000 livres pour solder les dettes arriérées du service militaire dans le district de Bergues, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de surveillances sur les vivres, habillements et charrois militaires, chargeant le citoyen Daucourt de nommer un fondé de pouvoir chargé de le représenter à la levée des scellés apposés sur ses papiers, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de surveillances sur les vivres, habillements et charrois militaires, chargeant le citoyen Daucourt de nommer un fondé de pouvoir chargé de le représenter à la levée des scellés apposés sur ses papiers, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.357
Décret portant que les commissaires civils, nommés pour accompagner l’armée révolutionnaire à Lyon, rendront compte de suite de leur conduite, au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.357
Décret portant que les commissaires civils, nommés pour accompagner l’armée révolutionnaire à Lyon, rendront compte de suite de leur conduite, au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.357
Motion de Merlin (de Thionville) demandant que les citoyens Marcellin et Paillardel soient tenus de rendre compte de leur conduite au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.357-358
Motion de Merlin (de Thionville) demandant que les citoyens Marcellin et Paillardel soient tenus de rendre compte de leur conduite au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.357-358
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, commettant les citoyens Duzèz et Espeit pour assister le citoyen Finot à l'inventaire des papiers d'Espagnac, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, commettant les citoyens Duzèz et Espeit pour assister le citoyen Finot à l'inventaire des papiers d'Espagnac, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) chargeant les comités de la guerre et des marchés d'examiner les marchés passés par le comité des remontes et de faire punir les agents infidèles, chargés de la réception des chevaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) chargeant les comités de la guerre et des marchés d'examiner les marchés passés par le comité des remontes et de faire punir les agents infidèles, chargés de la réception des chevaux, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Motion de Goupilleau (de Fontenay) demandant l'examen des marchés passés par le comité des remontes, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.358
Motion de Goupilleau (de Fontenay) demandant l'examen des marchés passés par le comité des remontes, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.358
Décret, sur proposition de Monnel, ordonnant de fournir la nomenclature des communes qui sollicitent la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que les dangers de la patrie soient passées, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Décret, sur proposition de Monnel, ordonnant de fournir la nomenclature des communes qui sollicitent la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que les dangers de la patrie soient passées, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.358
Admission à la Convention, sur proposition de Monnel, du citoyen David, député suppléant de l'Aube, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.358
Admission à la Convention, sur proposition de Monnel, du citoyen David, député suppléant de l'Aube, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.358
Décret, présenté par Romme, relatif à l'exécution du décret qui éloigne des armées toutes les femmes inutiles, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]pp.358-359
Décret, présenté par Romme, relatif à l'exécution du décret qui éloigne des armées toutes les femmes inutiles, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]pp.358-359
Discussion relative au décret qui éloigne les femmes inutiles des armées et renvoie des proposition au comité, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.359
Discussion relative au décret qui éloigne les femmes inutiles des armées et renvoie des proposition au comité, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.359
Discussion relative aux postes des généraux, officiers, sous-officiers et soldats au 1er nivôse, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]pp.359-360
Discussion relative aux postes des généraux, officiers, sous-officiers et soldats au 1er nivôse, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]pp.359-360
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et des charrois militaires, relatif à la poursuite ou la libération de citoyens, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.360
Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et des charrois militaires, relatif à la poursuite ou la libération de citoyens, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.360
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Lavelanet (Ariège) contre la destitution du général Dagobert, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.360
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Lavelanet (Ariège) contre la destitution du général Dagobert, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.360
Nomination, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), de Goupilleau de Fontenay à la fonction d'adjoint au comité de la guerre, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.360
Nomination, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), de Goupilleau de Fontenay à la fonction d'adjoint au comité de la guerre, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.360
Décret, consécutif au rapport de Barrère, au nom du comité de Salut public, portant que Chaudron-Roussau se rendra incessamment dans les départements du Cantal, de l’Aveyron, du Lot et de la Lozère, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]pp.360-361
Décret, consécutif au rapport de Barrère, au nom du comité de Salut public, portant que Chaudron-Roussau se rendra incessamment dans les départements du Cantal, de l’Aveyron, du Lot et de la Lozère, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]pp.360-361
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, maintenant Pflieger à l’armée des Ardennes et envoyant Beauchamp près l’armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.361
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, maintenant Pflieger à l’armée des Ardennes et envoyant Beauchamp près l’armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.361
Motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) qui demande à charger la Commission ministérielle des subsistances de l'achat et du paiement des céréales, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.361
Motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) qui demande à charger la Commission ministérielle des subsistances de l'achat et du paiement des céréales, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.361
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures révolutionnaires à prendre à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.361
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures révolutionnaires à prendre à Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.361
Rapport présenté par Barrère au nom du comité de salut public, sur la commune de Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Rapport]pp.361-363
Rapport présenté par Barrère au nom du comité de salut public, sur la commune de Marseille, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Rapport]pp.361-363
Levée de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.363
Levée de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.363
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré sur l’interprétation à donner à l’article 13 de la loi du 25 août 1792 relative au paiement des droits féodaux, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.363-364
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré sur l’interprétation à donner à l’article 13 de la loi du 25 août 1792 relative au paiement des droits féodaux, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.363-364
Pétition de la commune d'Issy-la-Montagne (Saône-et-Loire), demandant la confirmation de l'arrêté supprimant le district de Bellevue-les-Bains et sollicitant le rétablissement provisoire de la municipalité dans ses fonctions, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.364-365
Pétition de la commune d'Issy-la-Montagne (Saône-et-Loire), demandant la confirmation de l'arrêté supprimant le district de Bellevue-les-Bains et sollicitant le rétablissement provisoire de la municipalité dans ses fonctions, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.364-365
Arrêté des représentants envoyés près l'armée des Alpes sur l'organisation des districts qui forment le département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.365-366
Arrêté des représentants envoyés près l'armée des Alpes sur l'organisation des districts qui forment le département de Saône-et-Loire, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.365-366
Suite de la discussion sur l'instruction publique, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.366
Suite de la discussion sur l'instruction publique, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.366
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Isoré, en mission dans le Nord, relative à l'établissement d'un tribunal révolutionnaire ambulant, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.366-367
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Isoré, en mission dans le Nord, relative à l'établissement d'un tribunal révolutionnaire ambulant, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.366-367
Discussion sur le renouvellement du comité de salut public, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.367
Discussion sur le renouvellement du comité de salut public, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.367
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du général Hesse détenu au Luxembourg, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.368
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant le renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du général Hesse détenu au Luxembourg, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.368
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant de nouveaux fonds pour pourvoir à l'entretien de la famille royale, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.368-369
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant de nouveaux fonds pour pourvoir à l'entretien de la famille royale, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.368-369
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Moniteur universel, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.371
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Moniteur universel, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.371
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.371-372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.371-372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par l'Auditeur national, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par l'Auditeur national, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.372
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.372-373
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.372-373
Infos
Référence bibliographique
Séance du 22 frimaire an II (Jeudi 12 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 337-373.
Langue
Français
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37
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337
Dernière page
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